Organisation de l'APSM-PharBal

L’Association des Personnels de Signalisation Maritime, dite APSM ou APSM-PharBal, est une association régie par la loi du ler juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Créée le 27 septembre 1977, ses statuts ont été publiés au journal officiel du 8 octobre 1977. Elle est régulièrement inscrite à la préfecture du Val de Marne sous le n°W941004062 du RNA.

Son siège, historiquement domicilié dans l'établissement francilien héritier des activités des services techniques successifs chargés des Phares et Balises (successivement STPB, STNMTE, CETMEF, Cérema), a dû être transféré, en Avril 2019 10, rue du Cap 94000 Créteil, après la fermeture de l'établissement de Bonneuil-sur-Marne du centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cérema).

L'animation de l'APSM-PharBal est assurée par un bureau composé de bénévoles, élus en Assemblée générale pour un an, qui se chargent de la gestion, de l'organisation des manifestations, de la communication interne, des relations avec le Cérema et avec le ministère chargé de la Mer.

Depuis 2021, le Bureau de l’APSM-PharBal est organisé ainsi :

Président : Patrick PALUS
Secrétaire Générale : Marie-Claude CASTEX
Trésorière : Évelyne DAVID
PIETRI Jean-Marcel
ABADIE Dominique

Depuis l'AG de mars 2012, l'association s'est dotée d'un comité de rédaction et d'un rédacteur en chef chargé d'animer l'édition régulière du bulletin de liaison « Le Courrier de l'APSM ».

Rédacteur en chef : Patrick PALUS p.i.

Statuts de l'APSM-PharBal

Statuts de l'Association des personnels de signalisation maritime (APSM-PharBal ou APSM)

Statuts originaux, actualisés 2021 (2007 changement du siège ; 2014 redéfinition des catégories de membres, 2015 précision de l'objet de l'association; 2019 changement du siège;2021 réunions à distance )

Statuts APSM avril 2021_approuvés.pdf

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